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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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SOTRADUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOTRADUR
SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98717277
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2018

Présentation de la marque SOTRADUR

Déposée le 10 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOTRADUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2355688) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2355688) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTRADUR est expirée depuis le 10 février 2018.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SAINT RAMBERT , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR , Foragéo


SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée - Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2355688) - 69650 - France - SIREN 383115110


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2355688) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°449269 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355688 - Publication au BOPI 2007-11-16

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Installations sanitaires, appareils et équipements pour la distribution de l'eau, l'évacuation des eaux usées et l'adduction de liquides. Tuyaux flexibles non métalliques, produits en matière plastique mi-ouvrés. Tubes en polychlorure de vinyle destinés à véhiculer des fluides sous pression, y compris à l'intérieur du bâtiment. Tuyaux rigides non métalliques. Tubes en polychlorure de vinyle destinés à véhiculer des fluides sous pression, y compris, l'intérieur du bâtiment.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.